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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS
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COUTANSEAUX AINE RES. NON VERBA ESTABLISHED 1767
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUTANSEAUX AINE RES. NON VERBA ESTABLISHED 1767
SAGITTARIUS, SARL

Numéro de dépôt :
4130113
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
COUTANSEAUX AINE RES. NON VERBA ESTABLISHED 1767 de SAGITTARIUS

Présentation de la marque COUTANSEAUX AINE RES. NON VERBA ESTABLISHED 1767

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUTANSEAUX AINE RES. NON VERBA ESTABLISHED 1767 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS domicilié(e) 44 avenue de Versailles - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 289 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume FREREJEAN TAITTINGER domicilié(e) 44 avenue de Versailles - 75016 - Paris - France.

La marque COUTANSEAUX AINE RES. NON VERBA ESTABLISHED 1767 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTANSEAUX AINE RES. NON VERBA ESTABLISHED 1767 est expirée depuis le 30 octobre 2024.

SAGITTARIUS a également déposé les autres marques suivantes : SAGITTARIUS 2B , SAGITTARI S MICHEL LAPLENIE , VODKA G. GOLOVKINE , COUTANSEAUX , sagittarius


SAGITTARIUS, SARL - 44 avenue de Versailles - 75016 - Paris - France - SIREN 805289394


M. Guillaume FREREJEAN TAITTINGER - 44 avenue de Versailles - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768614 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Eau-de-vie de vin bénéficiant de l'AOC Cognac ; Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Cognac".